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Les produits
Les produits proposés à la vente par "tous-loisirs-creatifs.com" sont
ceux qui figurent sur le site, au jour de la consultation du site par
l'Utilisateur et dans la limite des stocks disponibles. Les
photographies et les textes illustrant les produits ne sont donnés qu’à
titre indicatif. "tous-loisirs-creatifs.com" ne saurait être tenu pour
responsable des erreurs qui y figurent. "tous-loisirs-creatifs.com"
s’engage cependant à corriger ces erreurs, dès qu’elles lui sont
signalées. En cas d'indisponibilité de l'un des produits, l'acheteur en
sera informé au plus tard lors de la livraison de la commande.
L’acheteur sera informé par email de la livraison d'une commande
partielle ou de l'annulation de sa commande. Si le débit est d'ores et
déjà intervenu au moment de l'information donnée sur l'indisponibilité
du produit, une demande de remboursement des sommes engagées est faite.
L'acheteur peut choisir un remboursement par Paypal ou par chèque
bancaire.
Les prix
Les prix indiqués ne tiennent pas compte des frais de port et
d'emballage."tous-loisirs-creatifs.com" se réserve le droit, ce que
l'utilisateur accepte, de modifier ses prix à tout moment mais les
produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de
l'enregistrement de la commande. "tous-loisirs-creatifs.com" se réserve
le droit de refuser toute commande d'un membre avec lequel existerait un
litige.
Enregistrement et validation de la commande
L'utilisateur peut naviguer librement sur les différentes pages du site,
sans pour autant être engagé au titre d'une commande.
Enregistrement d'une commande
Si l'utilisateur souhaite passer commande, il pourra choisir les
différents produits en cliquant sur l'îcone "ajoutez
au panier". La quantité de chaque produit est limité à
de petits stocks. Pour commander les produits qu'il a ainsi
choisis, après avoir cliqué sur "Passer ma commande" tout utilisateur
devra remplir avec exactitude le formulaire mis à sa disposition, sur
lequel il fera notamment figurer les informations nécessaires à son
identification et notamment ses noms, prénoms, adresse postale. En outre,
l'Utilisateur devra fournir son adresse email pour toute correspondance.
Après avoir passé commande sur "tous-loisirs-creatifs.com", l’acheteur
recevra un email récapitulant sa commande : montant total de la commande;
Réduction ; Frais de port.
Paiement
Si l'utilisateur souhaite régler sa commande par carte bancaire, il
devra transmettre son numéro de carte bancaire, suivant le type de cette
dernière, la date d'expiration de celle-ci ainsi que le numéro
cryptogramme (numéro à 3 chiffres figurant au verso de la carte bancaire).
L'utilisateur peut aussi régler par l'intermédiaire de son compte Paypal.
Par chèque banquaire, veuillez nous contacter.
Confirmation de la commande
Lorsqu'il aura validé son mode de paiement (le cas échéant avec la
fourniture de son numéro de carte et la date d'expiration), un
récapitulatif de la commande de l'acheteur s'affichera et mentionnera
notamment le numéro de la transaction. Ce récapitulatif lui sera
également envoyé par voie d'e-mail, au plus tard à la livraison des
produits, à l'adresse email indiquée par lui au moment de la commande.
Cette confirmation reprendra l'ensemble des éléments constitutifs du
contrat intervenu entre les parties.
Livraison
Le client se doit de vérifier l'exhaustivité et la conformité des
renseignements qu'il fournit à Internet et tous-loisirs-creatifs.com.
Cette dernière ne saurait être tenu responsable d'éventuelles erreurs de
saisie et des conséquences en termes de retard ou d'erreur de livraison.
Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition de la
commande seront entièrement à la charge du client.
Le délai moyen de
livraison est de 2 à 7 jours ouvrables selon la destination, les
articles, et les stocks disponibles. Néanmoins "tous-loisirs-creatifs.com"
ne saurait être tenu responsable des retards de livraison dus aux
services de La Poste. De même, après transport du colis, l'un des
produits peut s'avérer défectueux, Le consommateur est tenu de vérifier
l'état de l'emballage de la marchandise à la livraison et de signaler
les dommages dus au transporteur et à tous-loisirs-creatifs.com, dans un
délai de deux jours ouvrés. Chaque réclamation de produit cassé ou non
conforme devra obligatoirement être accompagné d'une ou plusieurs
photographies. Si vous n'êtes pas en mesure de photographier le ou les
produits veuillez nous en informer et vous devrez retourner la
marchandise à tous-loisirs-creatifs.com.
Malgré tout le soin apporté par "tous-loisirs-creatifs.com" dans la
préparation des colis, il se peut qu'un produit soit manquant, en cas de
non conformité du bien livré par rapport à la commande (l'email de
confirmation faisant foi), "tous-loisirs-creatifs.com" s'engage à y
remédier ou à vous rembourser de l'ensemble des frais engagés (frais de
réexpédition inclus) dans les 10 jours qui suivent la réception du colis.
Délai de rétraction
Si pour une raison ou une autre, l’acheteur n’est pas satisfait, il peut
échanger ses articles ou être remboursé en retournant le ou les articles
dans leur emballage d'origine dans les 7 jours ouvrables à compter de la
date de livraison de la commande (article L121-16 du code français du
consommateur). Le délai de rétraction court à compter du jour de la
réception de la marchandise et jusqu'à la date d'expédition indiquée sur
le colis de retour. L’acheteur doit alors renvoyer la marchandise à :
seamisai, 4 impasse de la tramontane, 66290 cerbère, France; par la
poste dans un délai de 7 jours (cachet de la poste faisant foi) en y
joignant le bon de livraison et les documents douaniers éventuels. En
cas d'exercice du droit de rétraction, "tous-loisirs-creatifs.com"
s'engage à rembourser l'intégralité des sommes versées et ce dans un
délai maximum de 30 jours.
Information nominative
En acceptant la commande, l'acheteur donne son consentement, mais peut
s'y opposer par écrit ou par E-mail, à l'utilisation des données
nominatives recueillies aux termes de la présente commande, au titre du
fichier de clientèle du consommateur.
Loi applicable
Ce contrat se réfère au droit français et, plus particulièrement, à la
réglementation de la vente à distance.
Règlement des litiges
Les parties conviennent que les différents qui viendraient à se produire
à la suite ou à l'occasion du présent contrat pourront être soumis à
l'autorité du tribunal de commerce de Perpignan (66).
TVA non applicable
article 293B du CGI |
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discount de perles. vente de perles au détail. vente de perles en
demi-gros. lots de perles. vente de perles en verre, vente de perles
acrylique, vente de perles en résine, plastique. vente de perles en
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toutes les formes, rondes, plates, circulaires, rectangulaires, perles
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sans nickel, vente de perles sans plomb. vente de breloques en argent
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fils. vente d'objets décoratifs artisanaux. tout pour le serviettage,
vente de serviettes en papier. Vente d'objets d'occasion à très petits
prix.
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